LES 3 DOMAINES

SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST

Présentation de la marque LES 3 DOMAINES

Déposée le 26 octobre 1978 par SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Montauban), la marque française « LES 3 DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST domicilié(e) (Société d'Intérét Collectif Agricole) - Marche d'Intérét National - 82017 MONTAUBAN CEDEX - France.

La marque LES 3 DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES 3 DOMAINES est expirée depuis le 26 octobre 1988.

SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : STANOR , RIVES DU TARN GIE DES GREZES , COOPEX , SNAILY , FRUCTI GARONNE , SANCAM